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Conseil communautaire le 15 octobre 2026

par Marielle

Le Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint-Priest-Taurion le jeudi 15 octobre 2026 à 18h15.

Ordre du jour :

1. DM Budget principal

2. DM Budget annexe Logements sociaux

3. DM Budget annexe OM

4. Vente Logement Sociaux de Saint Jouvent

5. Modification convention 2026 avec la SOMAFER

6. Programme de la deuxième phase de travaux d’assainissement à Ambazac et demande de subvention

7. Rapports annuels sur le prix et la qualité du service (RPQS) Assainissement collectif

8. Rapports annuels sur le prix et la qualité du service (RPQS) Assainissement non collectif

9. Acquisition foncière Trifoulet

10. Aide à l’habitat

11. Maîtrise d’oeuvre ouvrages d’art 2027-2028

12. Achats durables

13. Avis projet de centrale solaire agrivoltaïque de Bersac-sur-Rivalier

14. Modification représentant CCPE au SEHV

15. Augmentation participation employeur prévoyance et mutuelle

16. Coffre-fort numérique

17. RSU 2025

18. PICS

19. Motion La poste

20. Décision prise en application de l’article L.5211-10 du CGCT

21. Questions diverses

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