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Conseil communautaire le 19 novembre 2026

par Marielle

Le Conseil Communautaire se réunira à la salle polyvalente de Saint-Jouvent le jeudi 19 novembre 2026 à 18h15.

Ordre du jour :

  1. Point sur le projet de territoire
  2. DOB 2027
  3. Clôture budget annexe Commerce Compreignac
  4. Avance remboursable pour SCIC La Ferme des Vignes
  5. Décision Modificative n°2 du Budget principal
  6. Garantie AFL
  7. Garantie d’emprunt EHPAD Nieul
  8. Emprunt pour acquisitions de Bennes à Ordures Ménagères (BOM)
  9. Tarif REOMI 2027
  10. RPQS OM 2026
  11. Subvention PUEC
  12. Subvention 2026 CASA - PIMS
  13. Subvention Pass’ Jeunes
  14. Contrat de développement et de transitions 2026-2028 ELAN/Limoges Métropole/Région
  15. Demande de subvention DETR pour une bâche incendie sur la ZAE des Vignes à Nieul
  16. Aides aux entreprises
  17. Représentant au COPIL Vélidéale
  18. Décision prise en application de l’article L.5211-10 du CGCT
  19. Questions diverses

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