Actualité
Conseil communautaire le 19 novembre 2026
par Marielle
Le Conseil Communautaire se réunira à la salle polyvalente de Saint-Jouvent le jeudi 19 novembre 2026 à 18h15.
Ordre du jour :
- Point sur le projet de territoire
- DOB 2027
- Clôture budget annexe Commerce Compreignac
- Avance remboursable pour SCIC La Ferme des Vignes
- Décision Modificative n°2 du Budget principal
- Garantie AFL
- Garantie d’emprunt EHPAD Nieul
- Emprunt pour acquisitions de Bennes à Ordures Ménagères (BOM)
- Tarif REOMI 2027
- RPQS OM 2026
- Subvention PUEC
- Subvention 2026 CASA - PIMS
- Subvention Pass’ Jeunes
- Contrat de développement et de transitions 2026-2028 ELAN/Limoges Métropole/Région
- Demande de subvention DETR pour une bâche incendie sur la ZAE des Vignes à Nieul
- Aides aux entreprises
- Représentant au COPIL Vélidéale
- Décision prise en application de l’article L.5211-10 du CGCT
- Questions diverses