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Conseil communautaire le 17 septembre 2026

par Marielle

Le Conseil de Communauté se réunira à la salle des fêtes de Nantiat le jeudi 17 septembre 2026 à 18h15.

Ordre du jour :

  1. Aide FPIC
  2. DM 1 Energies renouvelables
  3. DM 1 Assainissement
  4. Tarifs ALSH
  5. Subvention SPL 2026
  6. Subvention association Mobilité rurale solidaire
  7. Subventions dossiers habitat
  8. Avenant n°1 à la convention avec “Nov’habitat”
  9. Convention pour le bassin de rétention avec Razès
  10. Demande de subventions voiries 2027
  11. Demande de subventions ouvrages d’art 2027-2028
  12. Marché de maitrise d’œuvre de la ZA du Trifoulet
  13. Tableau des effectifs
  14. Modification du règlement intérieur du conseil communautaire
  15. Décision prise en application de l’article L.5211-10 du CGCT
  16. Pouvoir de police
  17. Questions diverses

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